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Eaux usées et installations septiques

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Retrouvez toutes les informations nécessaires à la gestion des eaux usées que ce soit via le réseau d'égout municipal ou par l'intermédiaire d'une fosse septique individuelle.

Eaux usées et installations septiques
  • Informations utiles & demande de permis

    Installations septiques

    Fonctionnement

    Le fonctionnement d’une fosse septique standard est relativement simple. 


    Image à titre indicatif seulement

    Les eaux usées provenant du bâtiment sont recueillies à l’intérieur du premier compartiment (à gauche sur l’image) de la fosse. Nous sommes à la phase de la séparation des solides et des liquides par décantation. Les solides les plus lourds se déposent au fond de la fosse et forment ainsi les boues. Les matières plus légères restent quant à eux, en surface et forment progressivement l’écume.

    Les boues ne s’accumulent pas rapidement puisqu’elles sont en partie digérées par les bactéries se trouvant dans la fosse. De la digestion des solides par celles-ci, résulte la libération de gaz qui sont ensuite évacués par le système de ventilation de la fosse. L'accumulation des boues dans le premier compartiment pousse progressivement le liquide vers le deuxième, également rempli de liquide. Celui-ci est ensuite filtré par le préfiltre avant d’être dirigé dans le second élément épurateur.

    Entretien

    Il est important de faire la différence entre le service de vidange de la fosse par l’entrepreneur mandaté par la municipalité et l’entretien normal de son installation. Le responsable de la vidange de la fosse n’est évidemment pas mandaté à l’entretien des composantes des fosses qu’il vidange, il est donc de la responsabilité du propriétaire de nettoyer le préfiltre de sa fosse 1 à 2 fois par année. Pour les fosses plus âgées, il est possible de faire installer un préfiltre afin d’améliorer l’efficacité du traitement et possiblement augmenter la durée de vie de l’élément épurateur. Les couvercles de fosse en mauvais état ou en fin de vie doivent également être remplacés par le propriétaire. L’infiltration d’eau dans la fosse par les ouvertures est à éviter à tout prix.

    Durée de vie

    Une installation septique aura une durée de vie de 20 à 25 ans à moins que le propriétaire n’en fasse une mauvaise utilisation. Il est important de comprendre qu’en matière d’environnement, il n’existe aucun droit acquis et que la réfection d’une installation septique peut être exigée du jour au lendemain. 

    Faites inspecter votre installation septique avant de vendre votre résidence

    Nous vous recommandons de faire inspecter votre installation septique, par un professionnel compétent (ingénieur ou technologue), avant de vendre votre résidence. Voici les raisons qui motivent cette recommandation :

    La municipalité ne garantit aucunement le bon fonctionnement ou la conformité de votre installation (Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (L.R.Q.,c. Q.2, r.22)). En ce sens, il est possible que nous ne disposions pas d’information dans votre dossier, ce qui pourrait, à l’occasion, entraîner des difficultés lors de la vente de votre résidence.

    Aussi, saviez-vous que certaines institutions financières exigent que votre installation septique soit conforme avant d’autoriser la vente de votre propriété ? Saviez-vous également qu’une installation septique non conforme pourrait même réduire la valeur de vente de votre résidence ? Il est donc important que vous soyez au courant de l’état de votre installation septique et que vous en informiez la municipalité. C’est d’ailleurs l’une des raisons qui motive la visite de caractérisation.

    Demande de permis 

    TYPE D'AUTORISATION NÉCESSAIRE 

    Certificat de construction ou modification d'une installation septique

    VALIDITÉ DU CERTIFICAT

    24 mois à partir de la date d'émission du certificat

    TARIF

    75 $

    Formulaire

    Lors du dépôt de votre demande, assurez-vous de rassembler tous les documents requis afin de ne pas retarder l'analyse de votre dossier lorsqu'il sera pris en charge. Celui-ci doit être complet et conforme pour l’obtention du certificat d’autorisation.

    Le formulaire est en format PDF dynamique. Vous pouvez compléter directement les informations dans le fichier et l'enregistrer par la suite. Si vous êtes en mesure de fournir tous les documents qui doivent accompagner le formulaire en format électronique, vous pouvez envoyer votre demande complète par courriel à jcrete@villestoneham.com


  • calendrier 2021 & procédure

    Programme de vidange des fosses septiques

    Calendrier des vidanges | Secteur Nord 2021

    Information à venir.

    Service essentiel | Covid 19

    • Veuillez prendre note que le service de vidange des fosses septiques aura lieu selon l’horaire normal.

    • Les mesures de distanciation doivent être respectées avec le responsable de la vidange.

    • Assurez-vous d’avoir dégagé les couvercles de la fosse et d’avoir installé la balise de repérage quelques jours avant la vidange.

    Procédure

    L'entreprise Sani Orléans inc. procède, au nom de la municipalité de Stoneham-et-Tewkesbury, à la vidange des fosses septiques de votre secteur selon l'échéancier du calendrier de l'année en cours. 

    La fosse septique d'une résidence habitée à l'année sera vidangée une fois tous les 2 ans et celle d'une habitation saisonnière sera vidangée au moins une fois tous les 4 ans par le service de vidange de la municipalité.

    • Afin d'effectuer une demande de vidange de votre fosse septique, composez le 418-848-2381

    • Les vidanges s'effectuent du lundi au vendredi entre 7 h et 18 h 

    Étapes de la vidange

    1. Vous recevrez un avis de vidange par la poste quelques semaines avant la date prévue, selon le secteur vidangé.

    2. Assurez-vous que :

      • Votre numéro civique soit bien visible de la rue.

      • Libérer la voie d'accès pour le passage du camion de vidange.

      • Les couvercles doivent être dégagés, ainsi que les pourtours, sur environ 8 pouces (20 cm) pour permettre de les basculer sans difficulté et surtout sans les casser. 

      • Une balise doit être placée sur la fosse septique afin de faciliter son repérage.

      • Tous les couvercles supplémentaires recouvrant ceux de la fosse (ex. couvercles de bois, trappe d’accès de patio, etc.) devront être retirés.

      • Pour les propriétaires d'un système de traitement secondaire avancé, référez-vous aux spécifications du fabricant du système pour les directives applicables lors de la vidange de la fosse septique. Certaines installations (ex. BIONEST) sont pourvues d'une pompe de recirculation qui doit être en mode ''arrêt'' lors de la vidange afin d'éviter les bris.

      • Communiquer avec la municipalité pour aviser un retard du service seulement après un délai de 2 semaines.

      • Vous savez qu’une situation particulière empêchera la vidange, par exemple des travaux d’excavation empêchant le camion de vidange de se rendre sur les lieux, veuillez communiquer avec nous au 418 848-2381 poste 249 dans les plus brefs délais.

    3. Vidange de l'installation septique si toutes ses consignes sont respectées.

    4. Un bon de travail est laissé à la porte de la résidence pour aviser que la vidange a été effectué.

    Des frais supplémentaires de 54.88 $, plus taxes, s'appliqueront si la vidange n’a pu être effectuée tel que planifiée ou si le responsable de la vidange n’a pas accès à la fosse et que le camion doit effectuer un 2e passage.

    Toute vidange additionnelle, à celle prévue au calendrier des collectes, sera aux frais du propriétaire et doit être effectuée par Sani Orléans Inc.


  • Mai à Octobre

    Poste de vidange des eaux usées pour les VR (motorisé et roulottes)

    La municipalité des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury offre aux propriétaires de véhicules récréatifs (VR) le service pour la vidange des réservoirs d’eau grise et d’eau noire qui est accessible gratuitement du 1er mai au 31 octobre.

    Situé au 1, chemin de la Grande-Ligne, le poste de vidange est muni d’une trappe spécifique reliée au réseau d’égout et d’un boyau d’eau non potable pour le rinçage et le nettoyage sur place. Nous vous demandons, à chaque utilisation, de remplir la fiche du registre pour comptabiliser le volume de vidange.

  • Raccordement au réseau d'égout

    Si votre construction est localisée à proximité d'un réseau d'égout, vous êtes tenu de vous y raccorder. Par contre, il est nécessaire d'obtenir un permis pour tout raccordement au réseau d'égout.

    Informations importantes

    1. Dans le cas où un branchement d'égout est existant à la limite de votre terrain, vous pouvez vous y raccorder. Cependant, avant de refermer la tranchée, vous devez communiquer avec le Service des travaux publics au 418 848-2381 poste 421 afin qu'une inspection visuelle soit effectuée.

    2. Vous devez également transmettre à la municipalité un test d'étanchéité.

    3. Dans le cas où le branchement d'égout n'est pas existant, mais que le terrain peut être desservi, vous devez déposer une demande de raccordement au Service des travaux publics. Des frais s'appliquent selon les situations.

    4. Si le réseau d'égout n'est pas accessible à partir de votre terrain, vous devez installer un système de traitement autonome.


  • Traitement des eaux usées

    Les opérations de pompage et de traitement des eaux usées ainsi que l'entretien du réseau d'égouts nécessitent des visites quotidiennes afin de s'assurer d'un suivi rigoureux de la qualité des rejets de l'usine selon les plus récentes normes du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH).

    Le système comprend entre autres:

    • 1 usine de déphosphatation

    • 5 stations de pompage

    • 20 kilomètres de conduites sur l'ensemble du périmètre urbain

    • Dessert 1800 résidences unifamiliales et 23 unités commerciales sont également raccordées à l'égout incluant la Station touristique de Stoneham et 7 immeubles institutionnels.