Urbanisme  -  Règlements d'urbanisme

RÈGLEMENTS D’URBANISME

Ces règlements sont destinés à des fins de consultation uniquement. Pour interprétation légale, veuillez consulter le texte officiel des règlements auprès du Service d'urbanisme et d'environnement.

Documents en format pdf

___________________________________________________________________________________

PLAN D'URBANISME

Plan d'urbanisme numéro 09-590 (version intégrale)

___________________________________________________________________________________

Règlement de zonage numéro 09-591 (version intégrale)
Annexe 1 feuillet 1 - périmètre d'urbanisation
Annexe 1 feuillet 2 - Extérieur périmètre d'urbanisation
Annexe 2 - Grilles de spécifications
Annexe 3 - Carte des zones inondables (voir sur la carte interactive)
Annexe 4 - Périmètre d'urbanisation - Priorité du développement
Annexe 5 - Zonage forestier
Annexe 6 - Grille de spécifications forestières
Annexe 7 - Carte des cours d'eau
Annexe 8 - Carte des contraintes naturelles


Règlement numéro 11-642 modifiant le Règlement de zonage numéro 09-591
Annexes 1 à 5
Annexe 6
Annexe 7


Règlement intégré contenant les amendements au Règlement de zonage numéro 09-591
Annexe 2 - Grilles de spécifications intégrées contenant les amendements au Règlement de zonage numéro 09-591

___________________________________________________________________________________

Règlement de lotissement numéro 09-592 (version intégrale)

Règlement numéro 11-643 modifiant le Règlement de lotissement numéro 09-592

Règlement intégré contenant les amendements au Règlement de lotissement numéro 09-592

Formulaire pour demande de permis de lotissement
Formulaire en format word pour demande de permis de lotissement

___________________________________________________________________________________

PERMIS ET CERTIFICAT

Règlement permis et certificat numéro 09-601 (version intégrale)

Règlement numéro 11-644 modifiant le Règlement de permis et certificat numéro 09-601

Règlement intégré contenant les amendements au Règlement permis et certificat numéro 09-601

___________________________________________________________________________________

CONSTRUCTION

Règlement de construction numéro 09-602 (version intégrale)

Règlement numéro 11-645 modifiant le Règlement sur la construction numéro 09-602

Règlement intégré contenant les amendements au Règlement de construction 09-602

___________________________________________________________________________________

PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE

Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 09-603 (version intégrale)

Règlement 10-634 modifiant le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 09-603

Règlement 11-652 modifiant le Règlement sur les PIIA numéro 09-603

___________________________________________________________________________________

PLAN D'AMÉNAGEMENT D'ENSEMBLE

Règlement relatif aux plans d'aménagement d'ensemble numéro 09-604 (version intégrale)

___________________________________________________________________________________

DÉROGATIONS MINEURES

Règlement relatif aux dérogations mineures numéro 09-605 (version intégrale)

Formulaire pour demande de dérogation mineure

___________________________________________________________________________________

USAGES CONDITIONNELS

Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 09-606 (version intégrale)

Règlement numéro 11-646 modifiant le Règlement sur les usages conditionnels numéro 09-606

Règlement intégré contenant les amendements au Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 09-606

___________________________________________________________________________________

Règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux numéro 12-676 (version intégrale)

___________________________________________________________________________________

RÈGLEMENT NUMÉRO 2010-41 de la Communauté métropolitaine de Québec

Règlement de contrôle intérimaire visant à limiter les interventions humaines dans les bassins versants des prises d'eau de la ville de Québec installées dans la rivière Saint-Charles et la rivière Montmorency.

Cliquer sur le lien suivant:
CMQ RCI


Gestionnaire de contenu AXIS