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Pour consulter le zonage
et rôle d'évaluation

Urbanisme et environnement  -  Règlements d'urbanisme

RCI 2019-91
Plus de détails sur le site Internet de la CMQ (Communauté métropolitaine de Québec) 
au lien suivant : 
Entrée en vigueur du règlement de contrôle intérimaire (RCI) 2019-91

                            

RÈGLEMENTS D’URBANISME

Ces règlements sont destinés à des fins de consultation uniquement. Pour interprétation légale, veuillez consulter le texte officiel des règlements auprès du Service de l'urbanisme et de l'environnement.


ZONAGE



Règlement de zonage numéro 09-591 (version intégrée)

Annexe 1 - Plan de zonage
Annexe 2 - Grilles des spécifications
Annexe 3 - Carte des zones inondables
Annexe 4 - Périmètre d'urbanisation - Priorité du dév.
Annexe 5 - Zonage forestier
Annexe 6 - Grille de spécifications forestières
Annexe 7 - Carte des cours d'eau
Annexe 8 - Carte des contraintes naturelles
Annexe 9 - Protection des paysages secteur Tewkesbury

Normes relatives aux constructions autorisées dans les cours (Galeries, balcons etc.)


RÈGLEMENTS ADOPTÉS RÉCEMMENT

Règlement numéro 18-824 modifiant le Plan d’urbanisme numéro 09-590;

Règlement numéro 18-825 modifiant le Règlement de zonage numéro 09-591;

Règlement numéro 18-826 modifiant le Règlement de lotissement numéro 09-592;

Règlement numéro 18-827 modifiant le Règlement relatif aux permis et certificats numéro 09-601;

Règlement numéro 18-828 modifiant le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 09-603;

Règlement numéro 18-829 modifiant le Règlement relatif aux plans d’aménagement d’ensemble            numéro 09-604;

Règlement numéro 18-830 modifiant le Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 09-606;

Règlement numéro 19-843 modifiant le Règlement de zonage numéro 09-591;

Règlement numéro 19-850 modifiant le Règlement de zonage numéro 09-591 ;

Règlement numéro 19-851 modifiant le Règlement de zonage numéro 09-591;

Règlement numéro 19-852 sur la restriction à la délivrance de permis ou certificats en raison de certaines contraintes;

Règlement numéro 19-859 modifiant le règlement relatif aux dérogations mineures numéro 09-605


PLAN D'URBANISME


Plan d'urbanisme numéro 09-590 

___________________________________________________________________________________

LOTISSEMENT
Règlement de lotissement numéro 09-592 (version intégrée)

___________________________________________________________________________________

PERMIS ET CERTIFICAT


Règlement relatif aux permis et certificat numéro 09-601 (version intégrée)

TARIFS 2019

___________________________________________________________________________________

CONSTRUCTION


 Règlement de construction numéro 09-602

___________________________________________________________________________________

PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE


Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) numéro 09-603 (version intégrée)

___________________________________________________________________________________

PLAN D'AMÉNAGEMENT D'ENSEMBLE


Règlement relatif aux plans d'aménagement d'ensemble numéro 09-604 (version intégrée)

___________________________________________________________________________________

PISCINE
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles chapitre S-3.1.02, r. 1



DÉROGATIONS MINEURES


Règlement relatif aux dérogations mineures numéro 09-605

Formulaire pour demande de dérogation mineure

___________________________________________________________________________________

USAGES CONDITIONNELS

 Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 09-606
(version intégrée)

________________________________________________________________________________

Règlement sur les nuisances numéro 15-732
Règlement numéro 16-762 modifiant le règlement concernant La sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics numéro 03-482

__________________________________________________________________________________
Règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux numéro 12-676 (version intégrée)

___________________________________________________________________________________

RÈGLEMENTS de la Communauté métropolitaine de Québec


Règlement de contrôle intérimaire (RCI) visant à limiter les interventions humaines dans les bassins versants des prises d'eau de la ville de Québec installées dans la rivière Saint-Charles et la rivière Montmorency.

Pour information générale : https://cmquebec.qc.ca/documentation/reglements/

Lien vers le RCI #2019-91 : https://cmquebec.qc.ca/wp-content/uploads/2019/05/RCI_2019-91_codification.pdf