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Procédures d'enregistrement (registre)

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Procédures d'enregistrement (registre)

Règlement numéro 25-1090 pourvoyant à la réfection de divers ponceaux (IF-2304A) et décrétant un emprunt de 275 000 $
Cet avis vise à annoncer la tenue d'une procédure d'enregistrement (registre) pour le règlement numéro 25-1090 et la possibilité pour toute personne habile à voter ayant le droit d’être inscrite sur la liste référendaire de l’ensemble de la Municipalité de s'opposer aux dispositions prévues dans ce règlement.

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Règlement numéro 25-1091 pourvoyant à la réfection des chemins du Parc, Bocage et Claire-Vue (IF-2502) et décrétant un emprunt de 399 650 $
Cet avis vise à annoncer la tenue d'une procédure d'enregistrement (registre) pour le règlement numéro 25-1091 et la possibilité pour toute personne habile à voter ayant le droit d’être inscrite sur la liste référendaire de l’ensemble de la Municipalité de s'opposer aux dispositions prévues dans ce règlement.


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Règlement numéro 25-1092 pourvoyant à l’achat de groupes électrogènes (IF-2506 et HM-2501) et décrétant un emprunt de 272 000 $
Cet avis vise à annoncer la tenue d'une procédure d'enregistrement (registre) pour le règlement numéro 25-1092 et la possibilité pour toute personne habile à voter ayant le droit d’être inscrite sur la liste référendaire de l’ensemble de la Municipalité de s'opposer aux dispositions prévues dans ce règlement.


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Règlement numéro 25-1093 pourvoyant à l’achat d’un camion d’unité d’urgence (SP-2401) et décrétant un emprunt de 517 000 $

Cet avis vise à annoncer la tenue d'une procédure d'enregistrement (registre) pour le règlement numéro 25-1093 et la possibilité pour toute personne habile à voter ayant le droit d’être inscrite sur la liste référendaire de l’ensemble de la Municipalité de s'opposer aux dispositions prévues dans ce règlement.

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