Installations septiques

Les différents types d'installations septiques disponibles en 2025

Il existe trois grandes catégories d'installations septiques pour votre maison ou votre chalet. 

1. SYSTÈMES DE TRAITEMENT PRIMAIRE
   Cette catégorie comprend des systèmes septiques économiques et faciles à installer grâce à leur conception simple.
   Ce type d'installation nécessite un terrain plat disposant de beaucoup d'espace, d'un sol perméable et d'une nappe phréatique basse.

   1. Fosses septiques avec champ d'épuration

   2. Fosses septiques avec chambres d'infiltration
      
      

2. SYSTÈMES DE TRAITEMENT SECONDAIRE AVANCÉ
   Ils peuvent être plus coûteux, mais assurent un niveau de traitement accru de façon plus compacte qu'un système traditionnel. C'est une bonne option si le sol est peu propice au traitement de base, l'espace restreint ou le terrain accidenté.

   1. Biofiltres

   2. Unités de traitement aérobie (ATU)

   3. Filtres à sable hors sol

   4. Filtres à sable à recirculation

   5. Systèmes à égouttage contrôlé

   6. Systèmes à évapotranspiration

   7. Marais filtrants
      
      

3. SYSTÈMES DE TRAITEMENT TERTIAIRE
   Les systèmes tertiaires utilisent des procédés très développés. Les eaux usées traitées peuvent être jusqu'à 10 fois plus propres que celles d'une installation septique de base. Ils contribuent à préserver la santé publique et les milieux sensibles en veillant à ce que les eaux usées traitées répondent aux normes les plus strictes.

   1. Désinfection par rayonnement ultraviolet (UV)

   2. Désinfection passive

   3. Dénitrification (réduction de l'azote)

   4. Déphosphatation (réduction du phosphore)

Consulter le règlement PROVINCIAL sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

Consulter le règlement MUNICIPAL concernant le remplacement des installations septiques dans le bassin versant de la rivière Saint-Charles

Deux types d'interventions sont nécessaires :

1. L'entretien 

Inspection et entretien préventif pour assurer le bon fonctionnement de toutes les composantes du système.

Tous les types d’installations septiques doivent être entretenus régulièrement pour en assurer le bon fonctionnement.

Dans le cas d’un système tertiaire à traitement UV, le gouvernement du Québec exige que les entretiens soient pris en charge par les municipalités (article 87.14.1 du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées).

2. La vidange

Pompage des boues et des matières solides accumulées dans l'installation septique pour éviter les débordements et maintenir l'efficacité du système selon les normes du règlement provincial.

La Municipalité assure la vidange de toutes les installations septiques sur son territoire afin de garantir leur conformité à la réglementation provinciale en vigueur.

Entretien et vidange en fonction du type d'installation septique

Procédure pour l'entretien et la vidange de votre installation septique autonome

Systèmes de traitement primaire

Systèmes de traitement secondaire avancé

Systèmes de traitement tertiaire

Pour déterminer votre bassin versant, cliquez pous agrandir les cartes ci-dessous.

Demande de permis 

Formulaire

Lors du dépôt de votre demande, assurez-vous de rassembler tous les documents requis afin de ne pas retarder l'analyse de votre dossier lorsqu'il sera pris en charge. Celui-ci doit être complet et conforme pour l’obtention du certificat d’autorisation.

Le formulaire est en format PDF dynamique. Vous pouvez compléter directement les informations dans le fichier et l'enregistrer par la suite. Si vous êtes en mesure de fournir tous les documents qui doivent accompagner le formulaire en format électronique, vous pouvez envoyer votre demande complète par courriel à jcrete@villestoneham.com

Crédit d'impôt pour mise aux normes d'installations d'assainissement des eaux usées résidentielles

Quelles sont les conditions pour être éligible au crédit d'impôt ?

Pour connaître toutes les conditions donnant droit à ce crédit d'impôt et pour en calculer le montant, remplissez le formulaire Crédit d'impôt pour mise aux normes d'installations d'assainissement des eaux usées résidentielles (TP-1029.AE) disponible sur le site de Revenu Québec.

Ce crédit d'impôt s'applique pour les années 2017 à 2027 seulement.