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Élections municipales

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Les prochaines élections municipales se tiendront le 7 novembre 2021. Les électeurs de la municipalité des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury auront à choisir les personnes qui formeront le prochain conseil municipal.

Élections municipales

C’est avec neutralité et impartialité que notre équipe organise cet exercice démocratique auquel les électeurs seront conviés le 7 novembre 2021. Nous espérons que les informations fournies faciliteront votre participation au processus électoral.

Cette page sera mise à jour progressivement au cours des prochains mois.

Dates importantes à retenir
17 septembre 2021
Début de la période électorale
28 septembre 2021 (9h à 11h30)
30 septembre 2021 (15h à 19h)
1er octobre 2021 (9h à 16h30)
Dépôt des déclarations de candidatures
8 octobre 2021
Dépôt de la liste électorale
À compter du 12 octobre 2021
Réception à votre domicile d'un avis indiquant le nom des électeurs inscrits sur la liste électorale ainsi que les lieux, jours et heures de révision de la liste électorale
31 octobre 2021 (9h30 à 20h)
Vote par anticipation
7 novembre 2021 (9h30 à 20h)
Jour du scrutin
  • Recrutement du personnel électoral

    En prévision des élections municipales générales qui se tiendront en novembre prochain, la municipalité de Stoneham-et-Tewkesbury souhaite constituer une banque de candidatures afin de combler ses différents besoins en ressources humaines.

    La suite du processus d’embauche se fera à l’automne, mais nous invitons déjà les personnes intéressées à nous envoyer leurs coordonnées en complétant le formulaire ci-dessous dès maintenant.

    Les candidats qui seront retenus devront alors confirmer leurs disponibilités selon les horaires qui leurs seront communiqués et suivre une formation gratuite obligatoire. 

    Dates importantes

    Dimanche 31 octobre 2021 Vote par anticipation
    Dimanche 7 novembre 2021 Jour du scrutin
    D’autres dates importantes seront ajoutées dans un proche avenir.

    Les postes à combler sont :

    Scrutateur 

    •  veille à l’aménagement du bureau de vote;

    •  assure le bon déroulement du scrutin et de maintenir le bon ordre à son bureau de vote;

    •  facilite l’exercice du droit de vote et d’assurer le secret du vote;

    •  procède au dépouillement des votes;

    •  transmet au président d’élection les résultats du vote et de lui remettre l’urne

    Secrétaire de bureau de vote

    •  coche sur la liste électorale le nom de l'électeur qui a voté;

    •  complète le registre du scrutin et les formulaires électoraux;

    •  assiste le scrutateur lors du dépouillement du vote.

    Préposé à l'accueil des électeurs 

    •  accueille les électeurs;

    •  consulte l'indicateur des sections de vote pour déterminer la section de vote d'un électeur.

    Préposé à la table de vérification de l’identité et au maintien de l’ordre 

    •  s’assure que les électeurs sont inscrits sur la liste électorale;

    •  vérifie l’identité des électeurs qui n’ont pas en leur possession l’un des documents prescrit par la loi;

    •  assermente les électeurs.

    •  renseigne les électeurs sur les preuves d'identité et d'adresse suffisantes;

    •  dirige les électeurs vers la table de vote appropriée;

    •  assure le maintien de l'ordre.

    Quel est le profil des candidats ?

    • Efficaces et rigoureux  

    • Ayant de l’expérience à titre de personnel électoral  

    • N'ayant pas d’expérience, mais motivés à en acquérir  


    Candidature pour poste électoral

    Par ce formulaire, je manifeste mon intérêt pour un poste électoral pour les élections municipales de novembre 2021

    Écrire sous le format : 888 888-8888

    J'ai un intérêt pour le(s) poste(s) suivant(s)*

    J'ai déjà une expérience de personnel électoral

  • Guide d’information à l’électeur

    Élections Québec a élaboré un nouveau guide d’information à l’électeur. Celui-ci présente de façon imagée et dans un langage simple les informations importantes à connaître pour l'élection générale municipale du 7 novembre prochain.

    Consulter le guide

     


  • Candidats 2021


    La liste officielle des candidats à l’élection générale du 7 novembre 2021 sera éventuellement disponible sur cette page.

    Se porter candidat

    Afin de se porter candidat, la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités fixe les différentes conditions d’éligibilité. Entre autres, pour poser sa candidature, un candidat doit remplir les trois conditions suivantes :

    1. Avoir le droit d’être inscrit sur la liste électorale de la municipalité des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury;

    2. Résider de façon continue ou non sur le territoire de la municipalité des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury depuis le 1er septembre 2020;

    3. Ne pas être inéligible.

    Pour connaître l’ensemble des conditions d’inéligibilité, consultez les articles 62 à 67 et 341 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.

    Le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation prévoit des séances d'information pour les futurs candidats au courant du mois de septembre. Pour plus d'information, visitez le site du ministère au : https://jemepresente.gouv.qc.ca/je-minforme/seances-dinformation/


    Déclaration de candidature

    Les futurs candidats doivent remplir un formulaire de déclaration de candidature afin de pouvoir officiellement se présenter aux élections. Des copies de déclaration vierges sont disponibles auprès du président d’élection ainsi qu’au bas de la présente page.

    Les déclarations de candidature doivent être déposées au bureau du président d'élection à l'endroit, aux jours et aux heures suivantes (au choix) :

    Bureau du président d'élection : 325, chemin du Hibou, Stoneham-et-Tewkesbury (Québec) G3C 1R8

    - 28 septembre 2021, de 9h à 11h30

    - 30 septembre 2021, de 15h à 19h

    - 1er octobre 2021, de 9h à 16h30 (en continu)

    Pour les candidats qui souhaitent se présenter de manière indépendante, n’oubliez pas qu’il est important d’obtenir une autorisation écrite, tel que la Loi le prescrit, auprès du président d’élection si vous prévoyez faire des dépenses électorales avant le 1er octobre 2021.


    Documentation

    Vous désirez vous présenter comme conseiller(ère) ou comme maire(esse) ? Voici les documents qui vous seront utiles:

    Formulaire de déclaration de candidature

  • La liste électorale

    Conditions d’inscription

    Pour être inscrit sur la liste électorale, l’électeur doit être majeur en date du 7 novembre 2021 et remplir les conditions suivantes :

    1. Être de citoyenneté canadienne

    2. Ne pas être en curatelle ni frappé d’une incapacité de voter prévue par la Loi

    3. Ne pas être coupable d’une infraction constituant une manœuvre électorale frauduleuse

    ET remplir l’une des deux conditions suivantes :

    • Être domicilié sur le territoire de la municipalité des cantons unis de Stoneham et Tewkesbury et, depuis au moins 6 mois au Québec

    OU

    • Être, depuis le 1er septembre 2020, le propriétaire d’un immeuble ou l’occupant d’un établissement d’entreprise situé sur le territoire de la municipalité des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury

    IMPORTANT

    • Un seul droit d’inscription par personne

    • Il appartient à l’électeur de s’assurer de son inscription à la liste électorale

    Personnes non domiciliées

    Même si vous n’êtes pas domicilié à Stoneham-et-Tewkesbury, vous pourriez avoir le droit d’être inscrit sur la liste électorale en vue du scrutin du 7 novembre 2021.

    • L’électeur non domicilié dans la Municipalité, mais propriétaire d’un immeuble ou occupant d’un établissement d’entreprise situé sur le territoire de la Municipalité, doit transmettre un écrit signé au président d’élection demandant d’ajouter son nom sur la liste électorale

    • Les personnes copropriétaires d’un immeuble ou cooccupantes d’un établissement d’entreprise doivent désigner parmi elles, au moyen d’une procuration transmise à la Municipalité, une seule personne qui peut être inscrite sur la liste électorale.

    • La Loi prévoit qu’une personne ne peut être inscrite plus d’une fois sur la liste électorale. Dans le cas où une personne possède plusieurs propriétés ou établissements d’entreprise, l’inscription se fait à l’adresse de l’immeuble ayant une plus grande valeur foncière ou locative.

    Les formulaires et informations relatives aux conditions applicables sont disponibles en cliquant sur les liens ci-dessous.

    Retournez le formulaire approprié dûment rempli pour qu’il soit reçu au bureau du président d’élection, avant le 4 octobre 2021.

    Bureau du président d’élection

    Hôtel de ville

    325, chemin du Hibou

    Stoneham-et-Tewkesbury (Québec) G3C 1R8

    vdraws@villestoneham.com

    Personnes morales

    Dans le cadre d’une élection, une personne morale NE PEUT PAS demander l’inscription d’un représentant. Une personne morale peut seulement être inscrite sur une liste référendaire.


  • Cadre électoral et districts

    En mai 2016, le conseil municipal a procédé à la division du territoire en 6 districts électoraux en adoptant le règlement numéro 16-752. Ce règlement contient notamment des cartes et la description des limites des districts.

    La division du territoire en districts électoraux vise à assurer une représentation juste et équilibrée des citoyens.

    Les 6 districts électoraux du territoire des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury sont délimités de façon à garantir la plus grande homogénéité socio-économique possible, en fonction des critères tels les barrières physiques, les tendances démographiques, la superficie et la distance.


    Carte électorale - districts

  • Où et quand voter

    Scrutin

    Jour du vote Dimanche 7 novembre 2021
    Heures d'ouverture 9 h 30 à 20 h
    Endroit À venir


    Vote par anticipation

    Jour du vote Dimanche 31 octobre 2021
    Heures d'ouverture 9 h 30 à 20 h
    Endroit À venir


    Vote par correspondance

    Voir la rubrique sur le Vote par correspondance - Covid-19 pour les détails.

  • Mesures exceptionnelles liées à la situation sanitaire

    Vote par correspondance – COVID 19

    Le 15 mai 2021, la Loi visant à faciliter le déroulement de l’élection générale municipale du 7 novembre 2021 dans le contexte de la pandémie de la COVID-19 est entrée en vigueur. Cette Loi vient notamment permettre à 3 catégories d’électeurs de voter par correspondance lors de l’élection de novembre prochain.

    Qui peut voter par correspondance ?

    Tout électeur inscrit sur la liste électorale qui se retrouve dans l’une des trois catégories suivantes pourra demander au président d’élection de voter par correspondance :

    Catégorie 1   

    Vous êtes domicilié dans un centre hospitalier, un CHSLD, un centre de réadaptation ou une résidence privée pour aînés inscrite au registre constitué en vertu de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (chapitre S-4.2) ou dans un centre hospitalier ou un centre d’accueil au sens de la Loi sur les services de santé et les services sociaux pour les autochtones cris (chapitre S-5).

    Catégorie 2  

    Vous êtes domicilié dans la Municipalité, mais incapable de vous déplacer pour des raisons de santé ou vous êtes un proche aidant domicilié à la même adresse qu’une telle personne.

    Catégorie 3

    Entre le dimanche 17 octobre 2021 et le mercredi 27 octobre 2021, vous devez respecter une ordonnance ou une recommandation d’isolement des autorités de santé publique, car vous :

    • êtes de retour d’un voyage à l’étranger depuis moins de 14 jours;

    • avez reçu un diagnostic de COVID-19 et êtes toujours considéré comme porteur de la maladie; 

    • présentez des symptômes de COVID-19; 

    • avez été en contact avec un cas soupçonné, probable ou confirmé de COVID-19 depuis moins de 14 jours; 

    • êtes en attente d’un résultat de test de COVID-19.

    Comment voter par correspondance ?

    Pour voter par correspondance, vous devez faire une demande verbale ou écrite en communiquant avec le président d’élection. Il est possible d'utiliser le formulaire suivant pour transmettre la demande par écrit:

    Formulaire

    Catégorie
    Quand présenter ma demande ?
    Catégorie 1
    Dès maintenant, jusqu’au 27 octobre 2021
    Catégorie 2
    Dès maintenant, jusqu’au 27 octobre 2021
    Catégorie 3
    Entre le 17 octobre 2021 et le 27 octobre 2021

    Si vous demandez de voter par correspondance car vous devez respecter une ordonnance ou une recommandation d’isolement des autorités de santé publique (catégorie 3), votre demande sera valide uniquement pour le scrutin en cours. 

    Si vous demandez de voter par correspondance car vous êtes dans la catégorie 1 ou 2, votre demande sera valide pour le scrutin en cours et pour les recommencements qui pourraient en découler.

    Président d’élection : Louis Desrosiers

    Adresse : 325, chemin du Hibou, Stoneham-et-Tewkesbury (Québec) G3C 1R8

    Téléphone : 418-848-2381

    Courriel : ldesrosiers@villestoneham.com

  • Résultats du scrutin

    La fermeture des bureaux de vote se fera le 7 novembre à 20 h

    Suivra par la suite le dépouillement des boites de scrutin ainsi que le recensement.

    Les résultats seront annoncés ultérieurement sur cette page.


  • Avis publics

    Sur cette page se retrouvent les avis publics en lien avec les élections municipales de novembre 2021. Les avis seront ajoutés au fur et à mesure de leur publication.


    AVIS PUBLIC D'ÉLECTION - 1er septembre 2021

  • Pour nous joindre

    Notre équipe dévouée rallie ses efforts au service de l’exercice du droit de vote pour tous les électeurs de la municipalité des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury. N’hésitez pas à communiquer avec nous pour toute question concernant le processus électoral.


    Bureau du président d’élection

    Hotel de ville

    325, chemin du Hibou                    

    Stoneham-et-Tewkesbury (Québec)            

    G3C 1R8


    Louis Desrosiers (président d’élection)            

    Téléphone : 418-848-2381

    Télécopieur : 418-848-1748

    Courriel : ldesrosiers@villestoneham.com 


    Valérie Draws (secrétaire d’élection)

    Téléphone : 418-848-2381

    Télécopieur : 418-848-1748

    Courriel : vdraws@villestoneham.com 


    Gaétane Deschênes (adjointe au président)

    Téléphone : 418-848-2381

    Télécopieur : 418-848-1748

    Courriel : gdeschenes@villestoneham.com  



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