Forme

Séances du conseil

Habituellement, les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent à 19 h à l'hôtel de ville situé au 325, chemin du Hibou, Stoneham-et-Tewkesbury.

Hôtel de ville de Stoneham-et-Tewkesbury

Mesures COVID-19

Les séances ordinaires et extraordinaires du conseil se tiendront en présentiel à l'hôtel de ville à partir du 5 juillet 2021.
Le nombre maximal de citoyens pouvant assister à la séance sera déterminé en fonction de la capacité d'accueil et du respect des mesures de distanciation dans la salle du conseil.

Les séances sont webdiffusées en direct sur le site internet de la Municipalité. Retrouvez le lien du webinaire dans le détail de la séance.

Les citoyens peuvent poser des questions à tout moment par le biais de l'adresse courriel temporaire suivante : seance@villestoneham.com. Les questions devront toutefois être acheminées au plus tard 48 h après la séance.

Information générale

Les séances ont toujours lieu le deuxième lundi de chaque mois, à l'exception de certaines séances (voir le calendrier ci-dessous).

Les séances extraordinaires ont lieu pour le traitement des dossiers spécifiés par la Loi (ex.: le budget) ou avec un caractère urgent.

Visionnez la dernière séance ordinaire du 22 novembre 2021

Séances du conseil

2021

Calendrier des séances ordinaires

Date	Commentaires
18 janvier	3^e lundi - Séance à huis clos diffusée en différé
8 février
8 mars
12 avril
10 mai
14 juin
5 juillet	1^er lundi
16 août	3^e lundi
13 septembre
4 octobre	1^er lundi
22 novembre	4^e lundi
6 décembre	1^er lundi

Procédure de connexion

Webdiffusion

En temps normal, les séances sont diffusées en direct via la plateforme zoom.

Procédure à suivre lors de la première connexion

Le visionnement peut se faire à partir d'un appareil muni de l'application de l'entreprise ZOOM, spécialiste de la webdiffusion municipale :

Un ordinateur
Une tablette
Un cellulaire

À partir d'un ordinateur :

En cliquant sur le lien, vous allez être invité par le fureteur à télécharger l'application, ZOOM. Elle va s’exécuter et s'installer sur votre ordinateur.
Une fois l'application Zoom installée, créez un compte avec votre nom et adresse courriel puis cliquez à nouveau sur le lien du webinaire ou entrer le numéro du webinaire pour assister à la séance.

À partir d'une tablette ou d'un mobile (Iphone, ipad, android) :

En cliquant sur le lien, vous allez être invité à télécharger dans l'Appstore (Apple ou Android) l’application gratuite ZOOM.
Une fois l'application Zoom installée, créez un compte avec votre nom et adresse courriel puis cliquez à nouveau sur le lien de webinaire ou entrer le numéro du webinaire pour assister à la séance.

Le visionnement des séances nécessite l'utilisation d'un navigateur récent et nous vous recommandons une connexion internet suffisamment rapide pour éviter tout problème. Consultez la page de la configuration minimale.

La Municipalité se dégage de toute responsabilité quant à la non disponibilité d'une séance en webdiffusion.

Séance ordinaire

22 novembre 2021
La séance ordinaire du conseil du 22 novembre 2021 s'est tenue en présentiel.

À moins d'avis contraire de la santé publique, le nombre maximal de citoyens pouvant assister à la séance sera déterminé en fonction de la capacité d'accueil et du respect des mesures de distanciation dans la salle du conseil. La Municipalité appliquera la méthode du "premier arrivé, premier servi".

Toute personne est invitée à conserver un mètre de distance en attendant l'ouverture des portes de l'hôtel de ville à 18 h 45. Une fois à l'intérieur, les citoyens devront porter un couvre-visage et se laver les mains.

Si la Municipalité devait exceptionnellement refuser l'entrée à des personnes en raison du dépassement de la capacité de la salle, des questions écrites pourront être acceptées jusqu'à 48 h après la séance à l'adresse seance@villestoneham.com, soit jusqu'au 24 novembre 2021 à 19 h. À défaut, les questions adressées seront traitées lors de la séance subséquente.

Vidéo de la séance
- Ordre du jour adopté
- Présentation de la séance
- Projet de règlement (municipalisation Fitz, des Roches et Lafond)
- Procès-verbal (à venir)
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Séance ordinaire

4 octobre 2021
La séance ordinaire du conseil du 4 octobre 2021 s'est tenue en présentiel.

Toute personne peut envoyer une question au conseil municipal à l'adresse suivante : seance@villestoneham.com. Exceptionnellement et jusqu'à ce que les mesures sanitaires soient levées, les questions seront acceptées jusqu'à 48 h après la séance, soit jusqu'au 6 octobre 2021 à 19 h.

Vidéo de la séance
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Séance ordinaire

13 septembre 2021
Exceptionnellement et dû à la réservation de locaux municipaux par Élections Canada (élections fédérales), la séance ordinaire du conseil du 13 septembre 2021 s'est tenue à huis clos. Les séances en présentiel seront de retour dès la séance du 4 octobre, il s'agit actuellement d'une mesure extraordinaire et éphémère.

Toute personne peut envoyer une question au conseil municipal à l'adresse suivante : seance@villestoneham.com. Jusqu'à ce que les mesures sanitaires soient levées, les questions seront acceptées jusqu'à 48 h après la diffusion de la séance, soit jusqu'au 16 septembre 2021 à 13 h 30.

La diffusion de l'enregistrement a été retardée en raison de problèmes de sons survenus pendant la séance. Pour ces raisons, le traitement de l'enregistrement a été plus long qu'à l'habitude. Merci de votre compréhension et nous nous excusons des désagréments occasionnés. Pour information, le son de la vidéo est rétabli à partir de la minute 6:16 sur la ligne de temps.

Vidéo de la séance
- Ordre du jour
- Présentation de la séance
- Règlement 21-901 (complémentaire sur la sécurité et la protection)
- Règlement 21-902 (modifiant le 19-841 sur le déneigement de chemins publics)
- Règlement 21-903 (modifiant le 03-487 sur le mont Wright)
- Questions-Réponses
- Procès-verbal
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Séance extraordinaire

1er septembre 2021
La séance extraordinaire du conseil du 1^er septembre 2021 s'est tenue en présentiel.

Vidéo de la séance
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Séance ordinaire

16 août 2021
La séance ordinaire du conseil du 16 août 2021 s'est tenue en présentiel.

Vidéo de la séance
- Projet d'ordre du jour
- Présentation de la séance
- Règlement 21-900 (RMU)
- Projet de règlement (modifiant le 19-841)
- Projet de règlement (modifiant le 03-487)
- Projet de règlement complémentaire
- Projet de règlement (modifiant le 09-601)
- Procès-verbal
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Séance ordinaire

5 juillet 2021
La séance ordinaire du conseil du 5 juillet 2021 s'est tenue en présentiel.

Vidéo de la séance
- Projet d'ordre du jour
- Présentation de la séance
- Projet de règlement - Modifiant le règlement harmonisé
- Règlement 21-893
- Questions-réponses écrites
- Procès-verbal
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Séance ordinaire à huis clos

14 juin 2021
La séance ordinaire du conseil du 14 juin 2021 s'est tenue à huis clos selon les directives dictées par la Santé publique.

Vidéo de la séance
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Séance extraordinaire à huis clos

17 mai 2021
La séance extraordinaire du conseil du 17 mai 2021 se tiendra à huis clos selon les directives dictées par la Santé publique.

Toute personne peut envoyer une question au conseil municipal à l'adresse suivante : seance@villestoneham.com. Les questions devront toutefois traiter que des sujets prévus à l'ordre du jour et seront acceptées jusqu'à 48 h après la séance, soit jusqu'au 19 mai 2021 à 20 h 30.

Vidéo de la séance
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Séance ordinaire à huis clos

10 mai 2021
La séance ordinaire du conseil du 10 mai 2021 s'est tenue à huis clos selon les directives dictées par la Santé publique.

Vidéo de la séance
- Ordre du jour adopté
- Présentation de la séance
- Rapport financier 2020 (municipalité)
- Rapport financier 2020 (régime de retraite)
- Règlement 21-891
- Règlement 21-892
- Questions-réponses
- Procès-verbal
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Séance extraordinaire à huis clos

26 avril 2021
La séance extraordinaire du conseil du 26 avril 2021 s'est tenue à huis clos selon les directives dictées par la Santé publique.

Vidéo de la séance
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Séance ordinaire à huis clos

12 avril 2021
La séance ordinaire du conseil du 12 avril 2021 s'est tenue à huis clos selon les directives dictées par la Santé publique.

Vidéo de la séance
- Ordre du jour adopté
- Présentation de la séance
- Projet de règlement (municipalisation Leclerc)
- Projet de règlement (achat de conteneurs)
- Projet de règlement 21-P-895-2
- Règlement 20-876
- Règlement 20-896
- Questions-réponses
- Procès-verbal
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Séance extraordinaire à huis clos

6 avril 2021
La séance extraordinaire du conseil du 6 avril 2021 s'est tenue à huis clos selon les directives dictées par la Santé publique.

Vidéo de la séance
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Séance extraordinaire à huis clos

29 mars 2021
La séance extraordinaire du conseil du 29 mars 2021 s'est tenue à huis clos selon les directives dictées par la Santé publique.

Vidéo de la séance
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Séance ordinaire à huis clos

8 mars 2021
La séance ordinaire du conseil s'est tenue le lundi 8 mars 2021 à huis clos selon les directives dictées par la Santé publique.

Vidéo de la séance
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Séance ordinaire à huis clos

8 février 2021
La séance ordinaire du conseil s'est déroulée le lundi 8 février 2021 à huis clos selon les directives dictées par la Santé publique.

Vidéo de la séance
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Séance ordinaire à huis clos

18 janvier 2021
En raison du renforcement des mesures sanitaires en zone rouge, la séance extraordinaire du 18 janvier 2021 s'est tenue à huis clos. Pour des questions techniques, la séance a été enregistrée en fin d'après-midi pour une diffusion en soirée.

Vidéo de la séance
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Séance extraordinaire à huis clos

11 janvier 2021
En raison du renforcement des mesures sanitaires en zone rouge, la séance extraordinaire du 11 janvier 2021 s'est tenue à huis clos. Pour des questions techniques, la séance a été enregistrée en fin d'après-midi pour une diffusion en soirée.

Vidéo de la séance
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Séance extraordinaire à huis clos - Budget

14 décembre 2020
En raison du renforcement des mesures sanitaires en zone rouge, la séance extraordinaire du 14 décembre 2020 s'est tenue à huis clos. Pour des questions techniques, la séance a été enregistrée en fin d'après-midi pour une diffusion en soirée.

Vidéo de la séance
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