Séances du conseil

Assister à la séance du conseil est la meilleure façon de suivre l'actualité municipale et d'échanger directement avec les élus. Les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent à 19 h au complexe municipal situé au 325, chemin du Hibou, Stoneham-et-Tewkesbury. Vous pouvez également choisir de les suivre en direct via la webdiffusion.

Hôtel de ville de Stoneham-et-Tewkesbury

Mesures COVID-19

Conformément aux arrêtés ministériels du gouvernement du Québec, les séances ordinaires et extraordinaires du conseil sont de retour en présentiel et webdiffusées en direct.

Information générale

Les séances ont toujours lieu le deuxième lundi de chaque mois, à l'exception de certaines séances (voir le calendrier ci-dessous).

Les séances extraordinaires ont lieu pour le traitement des dossiers spécifiés par la Loi (ex.: le budget) ou avec un caractère urgent.

Il est désormais possible de poser vos questions à distance, en assistant à la webdiffusion en direct et en utilisant la fonctionnalité Q & R pendant la séance.

Visionnez la dernière séance extraordinaire du 16 janvier 2023 - 19 h

Séances du conseil

2023

Calendrier des séances ordinaires

Date	Commentaires
16 janvier	3^e lundi
13 février
13 mars
11 avril	Mardi
8 mai
12 juin
3 juillet	1^er lundi
21 août	3^e lundi
11 septembre
10 octobre	Mardi
13 novembre
4 décembre	1^er lundi

Procédure de connexion

Webdiffusion

En temps normal, les séances sont diffusées en direct via la plateforme zoom.

Procédure à suivre lors de la première connexion

Le visionnement peut se faire à partir d'un appareil muni de l'application de l'entreprise ZOOM, spécialiste de la webdiffusion municipale :

Un ordinateur
Une tablette
Un cellulaire

À partir d'un ordinateur :

En cliquant sur le lien, vous allez être invité par le fureteur à télécharger l'application, ZOOM. Elle va s’exécuter et s'installer sur votre ordinateur.
Une fois l'application Zoom installée, créez un compte avec votre nom et adresse courriel puis cliquez à nouveau sur le lien du webinaire ou entrer le numéro du webinaire pour assister à la séance.

À partir d'une tablette ou d'un mobile (Iphone, ipad, android) :

En cliquant sur le lien, vous allez être invité à télécharger dans l'Appstore (Apple ou Android) l’application gratuite ZOOM.
Une fois l'application Zoom installée, créez un compte avec votre nom et adresse courriel puis cliquez à nouveau sur le lien de webinaire ou entrer le numéro du webinaire pour assister à la séance.

Le visionnement des séances nécessite l'utilisation d'un navigateur récent et nous vous recommandons une connexion internet suffisamment rapide pour éviter tout problème. Consultez la page de la configuration minimale.

La Municipalité se dégage de toute responsabilité quant à la non disponibilité d'une séance en webdiffusion.

Séance ordinaire

13 février 2023
La séance ordinaire du conseil du 13 février 2023 se tiendra en présentiel à 19 h dans la salle du conseil et sera diffusée en direct.

Lien pour suivre la séance en direct

Vidéo de la séance - disponible dans les 24 heures suivant la séance
- Projet d'ordre du jour (à venir)
- Présentation de la séance (à venir)
- Procès-verbal (à venir)
Pour toute question, les citoyens peuvent à tout moment s'adresser directement aux membres du conseil via leur adresse courriel respective.
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Séance ordinaire

16 janvier 2023
La séance ordinaire du conseil du 16 janvier 2023 s'est tenue en présentiel à 19 h dans la salle du conseil et a été diffusée en direct.

Vidéo de la séance
Pour toute question, les citoyens peuvent à tout moment s'adresser directement aux membres du conseil via leur adresse courriel respective.
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Séance extraordinaire

9 janvier 2023
La séance extraordinaire du conseil du 9 janvier 2023 s'est tenue en présentiel à 19 h dans la salle du conseil et a été diffusée en direct.

Pour toute question, vous pouvez vous adresser directement aux membres du conseil via leur adresse courriel respective.

Vidéo de la séance
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Séance extraordinaire - Budget 2023 et PTI 2023-2024-2025

19 décembre 2022
La séance extraordinaire du conseil du 19 décembre s'est tenue en présentiel à 19 h dans la salle du conseil et a été diffusée en direct.

Pour toute question, vous pouvez vous adresser directement aux membres du conseil via leur adresse courriel respective.

Vidéo de la séance
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Séance ordinaire

5 décembre 2022
La séance ordinaire du conseil du 5 décembre 2022 s'est tenue en présentiel à 19 h dans la salle du conseil et a été diffusée en direct.

Vidéo de la séance
Pour toute question, les citoyens peuvent à tout moment s'adresser directement aux membres du conseil via leur adresse courriel respective : https://www.villestoneham.com/ma-municipalite/democratie/conseil-municipal
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Séance ordinaire

14 novembre 2022
La séance ordinaire du conseil du 14 novembre 2022 s'est tenue en présentiel à 19 h dans la salle du conseil et a été diffusée en direct.

Vidéo de la séance
Pour toute question, les citoyens peuvent à tout moment s'adresser directement aux membres du conseil via leur adresse courriel respective : https://www.villestoneham.com/ma-municipalite/democratie/conseil-municipal
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Séance ordinaire

11 octobre 2022
La séance ordinaire du conseil du mardi 11 octobre 2022 s'est tenue en présentiel à 19 h dans la salle du conseil et a été diffusée en direct.

Vidéo de la séance
Pour toute question, les citoyens peuvent à tout moment s'adresser directement aux membres du conseil via leur adresse courriel respective : https://www.villestoneham.com/ma-municipalite/democratie/conseil-municipal
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Séance ordinaire

12 septembre 2022
La séance ordinaire du conseil du 12 septembre 2022 s'est tenue en présentiel à 19 h dans la salle du conseil et a été diffusée en direct.

Vidéo de la séance
Pour toute question, les citoyens peuvent à tout moment s'adresser directement aux membres du conseil via leur adresse courriel respective : https://www.villestoneham.com/ma-municipalite/democratie/conseil-municipal
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Séance ordinaire

22 août 2022
La séance ordinaire du conseil du 22 août 2022 s'est tenue en présentiel à 19 h dans la salle du conseil et a été diffusée en direct.

Vidéo de la séance
- Projet ordre du jour
- Présentation de la séance
- Procès-verbal
- Projet de règlement d'emprunt (Programme d'aide relatif aux installations septiques)
- Règlement numéro 22-926 (modifiant le zonage)
- Règlement numéro 22-927 (modifiant les usages conditionnels)
Pour toute question, les citoyens peuvent à tout moment s'adresser directement aux membres du conseil via leur adresse courriel respective : https://www.villestoneham.com/ma-municipalite/democratie/conseil-municipal
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Séance ordinaire

4 juillet 2022
La séance ordinaire du conseil du 4 juillet 2022 s'est tenue en présentiel à 19 h dans la salle du conseil et a été diffusée en direct.

Vidéo de la séance
- Projet d'ordre du jour
- Présentation de la séance
- Procès-verbal de la séance
- Règlement numéro 22-923 modifiant le Règlement numéro 03-469
- Règlement numéro 22-924 modifiant le Règlement numéro 13-686
- Règlement numéro 22-925 modifiant le Règlement numéro 18-817 modifiant le Règlement numéro 13-686
- Projet de Règlement numéro 22-P-926-2 (modifiant le zonage)
- Projet de Règlement numéro 22-P-927-2 (modifiant les usages conditionnels)
Pour toute question, les citoyens peuvent à tout moment s'adresser directement aux membres du conseil via leur adresse courriel respective : https://www.villestoneham.com/ma-municipalite/democratie/conseil-municipal
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Séance extraordinaire - non webdiffusée

20 juin 2022
La séance extraordinaire du conseil du 20 juin 2022 se tiendra uniquement en présentiel à 18 h 30 dans la salle du conseil.
- Projet d'ordre du jour
- Procès-verbal
- Règlement numéro 22-922 modifiant le Règlement numéro 22-906 (complémentaire sur la sécurité, la protection des personnes et des propriétés)
- Règlement numéro 22-921 (circulation camions et véhicules-outils)
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Séance ordinaire

13 juin 2022
modifiant le reglement 18-817 - modifiant le 13-686_v2.pdfLa séance ordinaire du conseil du 13 juin 2022 s'est tenue en présentiel à 19 h dans la salle du conseil et a été webdiffusée en direct.

Vidéo de la séance
Pour toute question, les citoyens peuvent à tout moment s'adresser directement aux membres du conseil via leur adresse courriel respective : https://www.villestoneham.com/ma-municipalite/democratie/conseil-municipal
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Séance ordinaire

9 mai 2022
La séance ordinaire du conseil du 9 mai 2022 s'est tenue en présentiel à 19 h dans la salle du conseil et a été diffusée en direct.

Vidéo de la séance

Notez que la séance n'a officiellement commencé qu'à partir de 04:30 en raison de la rencontre préparatoire qui s'est étirée, engendrant un petit délai d'installation en salle. Vous pouvez utiliser les repères de la ligne de temps incluse dans la description de la vidéo pour accéder plus rapidement aux sujets qui vous intéressent.
- Projet d'ordre du jour
- Présentation de la séance
- Règlement 22-916 (modifiant le Plan d'urbanisme)
- Règlement 22-917 (modifiant le zonage)
- Règlement 22-918 (modifiant le lotissement)
- Règlement 22-919 (modifiant les permis et certificats)
- Règlement 22-920 (emprunt sable et sel)
- Procès-verbal
Pour toute question, les citoyens peuvent à tout moment s'adresser directement aux membres du conseil via leur adresse courriel respective : https://www.villestoneham.com/ma-municipalite/democratie/conseil-municipal
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Séance ordinaire

11 avril 2022
La séance ordinaire du conseil du 11 avril 2022 s'est tenue en présentiel à 19 h dans la salle du conseil et a été diffusée en direct.

Vidéo de la séance
- Projet d'ordre du jour
- Présentation de la séance
- Projet de règlement (emprunt - sable et sel)
- Règlement 22-913 (modifiant le règl. matières résiduelles)
- Règlement 22-914 (modifiant le règl. sécurité)
- Règlement 22-915 (programme installation septique)
- Projet 22-P-916 (modifiant le Plan d'urbanisme)
- Projet 22-P-917 (modifiant le zonage)
- Projet 22-P-918 (modifiant le lotissement)
- Projet 22-P-919 (modifiant permis et certificats)
- Procès-verbal
Pour toute question, les citoyens peuvent à tout moment s'adresser directement aux membres du conseil via leur adresse courriel respective : https://www.villestoneham.com/ma-municipalite/democratie/conseil-municipal
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Séance extraordinaire

28 mars 2022
La séance extraordinaire du conseil du 28 mars 2022 s'est tenue en présentiel à 18 h dans la salle du conseil et a été diffusée en direct.

Vidéo de la séance
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Séance ordinaire

14 mars 2022
La séance ordinaire du conseil du 14 mars 2022 s'est tenue en présentiel à 19 h dans la salle du conseil et a été diffusée en direct.

Vidéo de la séance
- Projet d'ordre du jour
- Présentation de la séance
- Projet de règlement (programme d'installation septique)
- Projet de règlement (modifiant le 18-832 - matières résiduelles)
- Projet de règlement (modifiant le 19-858 - harmonisé sur la sécurité)
- Règlement 22-911 (emprunt groupes électrogènres)
- Règlement 22-912 (emprunt voirie)
- Procès-verbal
Pour toute question, les citoyens peuvent à tout moment s'adresser directement aux membres du conseil via leur adresse courriel respective : https://www.villestoneham.com/ma-municipalite/democratie/conseil-municipal
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Séance ordinaire : virtuel à huis clos

14 février 2022
Selon les directives gouvernementales, la séance ordinaire du conseil du 14 février 2022 s'est tenue en virtuel, à huis clos.

Toute personne peut envoyer une question au conseil municipal à l'adresse suivante : seance@villestoneham.com.

Exceptionnellement et jusqu'à ce que les mesures sanitaires soient levées, les questions seront acceptées jusqu'à 48 h après la séance, soit jusqu'au 16 février 2022 à 19 h.

Vidéo de la séance
- Ordre du jour adopté
- Présentation de la séance
- Règlement 22-909 (éthique et déontologie des élus)
- Règlement 22-910 (éthique et déontologie des employés)
- Rapport annuel sur la gestion de la dette 2021
- Projet de règlement d'emprunt (groupes électrogènes)
- Projet de règlement d'emprunt (réfection de voirie)
- Procès-verbal
- Questions-Réponses
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Séance ordinaire à huis clos

17 janvier 2022
Conformément aux arrêtés ministériels du gouvernement du Québec, la séance ordinaire du conseil du 17 janvier 2022 s'est tenue en virtuel et à huis clos.

Toute personne peut envoyer une question au conseil municipal à l'adresse suivante : seance@villestoneham.com.

Exceptionnellement et jusqu'à ce que les mesures sanitaires soient levées, les questions seront acceptées jusqu'à 48 h après la séance, soit jusqu'au 19 janvier 2022 à 19 h.

Vidéo de la séance
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Séance extraordinaire à huis clos

10 janvier 2022 - Adoption du PTI
Conformément aux arrêtés ministériels du gouvernement du Québec, la séance extraordinaire du conseil du 10 janvier 2022 s'est tenue à 18 h à huis clos. L'enregistrement de la séance sera disponible en différé dans les meilleurs délais la soirée même ou le lendemain.

Toute personne peut envoyer une question portant exclusivement sur le point à l'ordre du jour au conseil municipal à l'adresse suivante : seance@villestoneham.com.
Exceptionnellement et jusqu'à ce que les mesures sanitaires soient levées, les questions seront acceptées jusqu'à 48 h après la séance, soit jusqu'au 12 janvier 2022 à 19 h.

Vidéo de la séance
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Séance extraordinaire à huis clos

10 janvier 2022 - Projet de règlement de taxation et de tarification
Conformément aux arrêtés ministériels du gouvernement du Québec, la séance extraordinaire du conseil du 10 janvier 2022 s'est tenue à 18h30 à huis clos.

Toute personne peut envoyer une question portant exclusivement sur le point à l'ordre du jour au conseil municipal à l'adresse suivante : seance@villestoneham.com.
Exceptionnellement et jusqu'à ce que les mesures sanitaires soient levées, les questions seront acceptées jusqu'à 48 h après la séance, soit jusqu'au 12 janvier 2022 à 19 h.

Vidéo de la séance
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Séance extraordinaire - Budget

13 décembre 2021
La séance extraordinaire du conseil du 13 décembre s'est tenue en présentiel à 19 h dans la salle du conseil.

Si la Municipalité devait exceptionnellement refuser l'entrée à des personnes en raison du dépassement de la capacité de la salle, des questions écrites pourront être acceptées jusqu'à 48 h après la séance à l'adresse seance@villestoneham.com, soit jusqu'au 15 décembre 2021 à 19 h. À défaut, les questions adressées seront traitées lors de la séance subséquente.

Vidéo de la séance
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Séance ordinaire

13 décembre 2021 (séance du 6 décembre reportée)
La séance ordinaire du conseil initialement prévue le 6 décembre 2021 s'est tenue le 13 décembre en présentiel à 20 h.

Si la Municipalité devait exceptionnellement refuser l'entrée à des personnes en raison du dépassement de la capacité de la salle, des questions écrites pourront être acceptées jusqu'à 48 h après la séance à l'adresse seance@villestoneham.com, soit jusqu'au 15 décembre 2021 à 19 h. À défaut, les questions adressées seront traitées lors de la séance subséquente.

Vidéo de la séance
- Projet d'ordre du jour
- Présentation de la séance
- Règlement 21-905 - Emprunt pour municipalisation des chemins Fitz, des Roches et Lafond
- Projet de règlement complémentaire
- Projet de règlement modifiant le règlement sur la circulation
- Question-réponse
- Procès-verbal
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Séance ordinaire

22 novembre 2021
La séance ordinaire du conseil du 22 novembre 2021 s'est tenue en présentiel.

À moins d'avis contraire de la santé publique, le nombre maximal de citoyens pouvant assister à la séance sera déterminé en fonction de la capacité d'accueil et du respect des mesures de distanciation dans la salle du conseil. La Municipalité appliquera la méthode du "premier arrivé, premier servi".

Toute personne est invitée à conserver un mètre de distance en attendant l'ouverture des portes de l'hôtel de ville à 18 h 45. Une fois à l'intérieur, les citoyens devront porter un couvre-visage et se laver les mains.

Si la Municipalité devait exceptionnellement refuser l'entrée à des personnes en raison du dépassement de la capacité de la salle, des questions écrites pourront être acceptées jusqu'à 48 h après la séance à l'adresse seance@villestoneham.com, soit jusqu'au 24 novembre 2021 à 19 h. À défaut, les questions adressées seront traitées lors de la séance subséquente.

Vidéo de la séance
- Ordre du jour adopté
- Présentation de la séance
- Projet de règlement (municipalisation Fitz, des Roches et Lafond)
- Procès-verbal
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Séance ordinaire

4 octobre 2021
La séance ordinaire du conseil du 4 octobre 2021 s'est tenue en présentiel.

Toute personne peut envoyer une question au conseil municipal à l'adresse suivante : seance@villestoneham.com. Exceptionnellement et jusqu'à ce que les mesures sanitaires soient levées, les questions seront acceptées jusqu'à 48 h après la séance, soit jusqu'au 6 octobre 2021 à 19 h.

Vidéo de la séance
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Séance ordinaire

13 septembre 2021
Exceptionnellement et dû à la réservation de locaux municipaux par Élections Canada (élections fédérales), la séance ordinaire du conseil du 13 septembre 2021 s'est tenue à huis clos. Les séances en présentiel seront de retour dès la séance du 4 octobre, il s'agit actuellement d'une mesure extraordinaire et éphémère.

Toute personne peut envoyer une question au conseil municipal à l'adresse suivante : seance@villestoneham.com. Jusqu'à ce que les mesures sanitaires soient levées, les questions seront acceptées jusqu'à 48 h après la diffusion de la séance, soit jusqu'au 16 septembre 2021 à 13 h 30.

La diffusion de l'enregistrement a été retardée en raison de problèmes de sons survenus pendant la séance. Pour ces raisons, le traitement de l'enregistrement a été plus long qu'à l'habitude. Merci de votre compréhension et nous nous excusons des désagréments occasionnés. Pour information, le son de la vidéo est rétabli à partir de la minute 6:16 sur la ligne de temps.

Vidéo de la séance
- Ordre du jour
- Présentation de la séance
- Règlement 21-901 (complémentaire sur la sécurité et la protection)
- Règlement 21-902 (modifiant le 19-841 sur le déneigement de chemins publics)
- Règlement 21-903 (modifiant le 03-487 sur le mont Wright)
- Questions-Réponses
- Procès-verbal
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Séance extraordinaire

1er septembre 2021
La séance extraordinaire du conseil du 1^er septembre 2021 s'est tenue en présentiel.

Vidéo de la séance
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Séance ordinaire

16 août 2021
La séance ordinaire du conseil du 16 août 2021 s'est tenue en présentiel.

Vidéo de la séance
- Projet d'ordre du jour
- Présentation de la séance
- Règlement 21-900 (RMU)
- Projet de règlement (modifiant le 19-841)
- Projet de règlement (modifiant le 03-487)
- Projet de règlement complémentaire
- Projet de règlement (modifiant le 09-601)
- Procès-verbal
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Séance ordinaire

5 juillet 2021
La séance ordinaire du conseil du 5 juillet 2021 s'est tenue en présentiel.

Vidéo de la séance
- Projet d'ordre du jour
- Présentation de la séance
- Projet de règlement - Modifiant le règlement harmonisé
- Règlement 21-893
- Questions-réponses écrites
- Procès-verbal
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Séance ordinaire à huis clos

14 juin 2021
La séance ordinaire du conseil du 14 juin 2021 s'est tenue à huis clos selon les directives dictées par la Santé publique.

Vidéo de la séance
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